LE MOUSSE
Présentation de la marque LE MOUSSE
Déposée le 1 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOUSSE est expirée depuis le 1 mars 2009.
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1998 n°2131216 - Publication au BOPI 1998-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33