Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOUSSE
MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1517764
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque LE MOUSSE

Déposée le 1 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D domicilié(e) route de Pringy, ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2131216) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2131216) - France.

La marque LE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOUSSE est expirée depuis le 1 mars 2009.

MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D a également déposé les autres marques suivantes : FREE-MOUSSE , KATANA , M5PEN , PENCY , MAPED , THEOREME , TRIPLEX , SUNSET , CITY-MOUSSE , KAMI


MANUFACTURE D'ARTICLES DE PRECISION ET DE DESSIN - M.A.P.E.D. Société Anonyme - route de Pringy, ARGONAY, 74370 PRINGY (dossier no 2131216) - France - SIREN 325720423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2131216) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1998 n°2131216 - Publication au BOPI 1998-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Des sacs, sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyages, sacs d'écoliers.